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Marques déposées par ARNET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ARNET, INC. (société de droit californien - Etats-Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
94522315
Date de dépôt :
26/05/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 mai 1994 par ARNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est ARNET, INC. (société de droit californien - Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 927 Calle Negocio, Suite C SAN CLEMENTE, CALIFORNIA 92673 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET BURKARD - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522315.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 mai 2004.

ARNET a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE CLICS


ARNET, INC. (société de droit californien - Etats-Unis d'Amérique) - 927 Calle Negocio, Suite C SAN CLEMENTE, CALIFORNIA 92673 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET NITHARDT ET BURKARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Inscription le 12 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208747 - Publication au BOPI 1996-11-12

Inscription le 14 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341135 - Publication au BOPI 2002-02-14

Inscription le 12 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208747 - Publication au BOPI 1996-11-12

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Lunettes de soleil